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Ordre du jour du prochain conseil

Ordre du jour du prochain Conseil Communal du mardi 26 juin 2018 à 20h à l’Hôtel de Ville, Grand’Place 1 – Salle Brasseur

 

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  2. Rapport annuel d’évaluation du Plan de Cohésion Sociale.
  3. Convention de partenariat avec l’espace-temps parentalité sur appel à projet lancé par le Conseil d’arrondissement de l’aide à la jeunesse de NEUFCHATEAU dans le cadre de la prévention générale 2018-2020 – atelier : « regard neuf sur la parentalité pour un quotidien plus serein ».
  4. Comptes 2017 des Fabriques d’églises de GRANDVOIR, LONGLIER et TOURNAY.
  5. Diverses aides aux tiers : ASBL Charon et Semaine Chantante.
  6. Accord de participation au projet Ardenne Cyclo Interreg 5 A France-Wallonie 2014-2020.
  7. Convention de mise à disposition d’un local scolaire en faveur de Mme DAUBY.
  8. Approbations complémentaires relatives aux travaux de rénovation de l’Avenue de la Victoire et de l’Avenue de la Gare.
  9. Convention SRWT pour l’aménagement d’une zone de bus à l’Avenue de la Victoire.
  10. Approbation du dossier de travaux d’aménagement de la rue de la Barquette.
  11. Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments communaux.
  12. Décision de création d’une zone d’habitat dans la ZACC des Lilas avec contournement nord de NEUFCHATEAU - Désignation d’IDELUX Projets publics pour étudier le projet et convention de partenariat.
  13. Convention de superficie avec ENORA pour l’établissement d’une station CNG sur la voirie d’entrée de la zone d’activités économiques Ardenne Logistics.
  14. Convention de mise à disposition de la salle de TRONQUOY-RESPELT dans le cadre des travaux de rénovation-extension de l’école de TRONQUOY.
  15. Acquisition de modules scolaires pour les travaux de rénovation de l’école de TRONQUOY.
  16. Ratification de l’acte d’acquisition d’une parcelle YODI-COIBION concernant le vignoble de NEUFCHATEAU – Acquisition d’une remise contiguë.
  17. Acquisition de parcelles boisées sur TRONQUOY-MOLINFAING.
  18. Rétrocession à Mr. et Mme DAVIO-TULLENEERS rue des Vannettes à WARMIFONTAINE de la cession gratuite accordée à la Ville en 1999.
  19. Convention de compensation d’une perte de servitude en faveur de la servitude MERGAUX dans la vallée du lac.
  20. Incorporation d’excédents au domaine public de la Cheravoie.
  21. Ordonnance de police en matière d’affichage électoral pour les élections communales et provinciales du 14/10/2018.
  22. Divers règlements complémentaires de circulation routière : création d’un passage piétons Chaussée d’Arlon au carrefour avec le chemin du Hays – mise en sens unique d’une partie de la Côte des Fontaines à WARMIFONTAINE – mise en sens unique de plusieurs rues du lotissement HUET à HAMIPRE – interdiction de stationner rue Franklin Roosevelt du n° 3 au n° 17 – circulation locale rue du Marché – création d’emplacements pour personnes à mobilité réduite sur la Place du Château – signalisation de tonnage maximum et de dimension maximale à GERIMONT et Rte de la Croix Corin – création d’un emplacement pour personnes à mobilité réduite rue St-Roch.
  23. Dénomination d’un nom de rue Chemin des Lûtans à WARMIFONTAINE.
  24. Vente publique de divers matériels.
  25. Modification budgétaire n° 3 ordinaire et extraordinaire.
  26. Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires d’IDELUX Projets Publics, IDELUX Finances, IDELUX et AIVE – modifications statutaires.
  27. Modification des statuts de la Régie Communale Autonome.
  28. Modification des statuts de l’Association Chapitre XII Résidence Préfleuri.
  29. Désignation des administrateurs et membres du collège des commissaires au sein de la Régie Communale Autonome.
  30. Désignation des administrateurs au sein de l’Association Chapitre XII Résidence Préfleuri.
  31. Rapport de rémunération relatif aux mandataires.

HUIS-CLOS

32. Désignation du fonctionnaire sanctionnateur.

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