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1) Cimetière * règlement relatif aux cimetières
2) Environnement * Evacuation et épuration des eaux résiduaires urbaines
3) Fêtes, foires et kermesses *L'organisation des kermesses - REGLEMENT
4) Finances (taxes et redevances) * Voir pages Taxes et Redevances
5) Equipement et prêts de matériel * Chapiteaux * Panneaux d’exposition * Réglement relatif à la location de chalets en bois
6) Règlement général de police (actualisé le 01/03/2011)
* Pour consulter le règlement cliquez ici
7) Règlement de location de l'Espace 29 (actualisé le 06/04/2011) * Pour consulter le règlement cliquez ici
* Pour consulter les prescriptions incendies de l'Espace 29 cliquez ici
A disposition dans l'Espace 29 : 50 banc / 50 tables brasseur.
Cuisine installée mais non prévue pour cuisiner. Elle ne peut servir qu'à réchauffer des aliments.
8) Autres règlements * Enquête de résidence * Réglement sur les chiens dangereux * Règlement de police unterdisant la consommation de boissons alcoolisées et enivrantes sur la voie publique
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