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Editeur responsable
Collège Echevinal, Grand’ Place n°1 à 6840 Neufchâteau
Objectif du site
Ce site constitue un guide dans la recherche d’informations sur les services communaux, les activités politiques, administratives et sociales ainsi que toute autre information d’intérêt communal. Il revêt un caractère officiel.
Les informations sont, sauf stipulation explicite en sens contraire, indicatives et de nature générale. Elles ne visent donc pas des situations spécifiques ou personnelles, et ne peuvent être considérées comme des avis professionnels, juridiques ou personnels à l’utilisateur.
Qualité de l’information et du service – Limitation de responsabilité
La commune s’efforce de fournir à ses citoyens et à tout autre visiteur de son site des informations aussi actualisées et exactes que possible. Cependant, elle ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable d’une inadéquation des informations à un besoin particulier et des conséquences pour le destinataire de l’utilisation de ces informations.
Elle ne peut garantir qu’un document disponible en ligne reproduise exactement un texte officiel. Seul le document officiel (publié au Moniteur belge) ou par expédition conforme est considéré comme faisant foi.
Elle s’efforcera de corriger toutes les erreurs qui lui seront signalées, dans un délai raisonnable.
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Copyrights
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VIE PRIVEE
Principes relatifs à la collecte de données à caractère personnel
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