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Conseil communal du 22 décembre 2021 diffusé sur YouTube

ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAL

LE lundi 22 décembre 2021 à 20h00 à la Salle Espace 29

Selon le respect des mesures sanitaire en vigueur

La séance sera diffusée sur la chaine YouTube de la Ville de Neufchâteau

https://youtu.be/xVSjvqb0PT8

 

 

 

 

Ordre du jour

Conseil Communal

Le 22 décembre 2021

 

SEANCE PUBLIQUE :

A 20h00’

 

1. Validation de l'organisation du Conseil communal dans un autre lieu que l'hôtel de ville, à savoir l'Espace 29.

2. Validation du Plan d'Action Energie Durable et Climat.

3. Diffusion publique des projets de délibération du Conseil Communal

4. Engagement d'un(e) employé(e)/chargé(e) de projets pour le service des marchés publics à temps plein, échelle A1, contractuel(le) APE (ou équivalent aux nouvelles dispositions APE entrées en vigueur au 01/01/2022) et constitution d'une réserve de recrutement.

5. Approbation des conventions (SAC, environnement et voirie communale) entre la Ville et la Province de Luxembourg relative à la désignation d'un fonctionnaire sanctionnateur provincial.

6. Projet de convention d'engagement d'une conteuse pour les ateliers "Bébé-câlin" dans le cadre du plan de cohésion sociale.

7. Vérification de la caisse du Directeur financier pour le deuxième et troisième trimestre 2021.

8. Octroi de deux douzièmes provisoires à l'exercice 2022.

9. Approbation du coût-vérité en matière de déchets pour le budget 2022.

10. Aide communale au football club de Namoussart.

11. Aide communale à la Fraternelle du Souvenir d'Hamipré.

12. Budget 2022 de la Fabrique d'église de Tournay.

13. Budget 2022 de la Fabrique d'église de Grandvoir.

14. Démarche zéro déchet.

15. Renouvellement du Gestionnaire des Réseaux de Distribution gaz et électricité et désignation du candidat en vue de les proposer à la Cwape.

16. Cession des parcelles 1, 3 et 5 au lieu-dit "Le Fond du Chaudfour" par le SPW à la Ville.

17. Autorisation donnée au collège communal d'introduire un recours à l'encontre du permis unique octroyé pour des remblais SA Pirot au Plane.

18. Création d'une commission du Conseil Communal relative à la sécurité routière.

19. Règlement complémentaire de circulation routière portant modification de la zone agglomérée sur la Route régionale N85 - Chaussée de France.

20. Communication de diverses décisions de l'autorité de tutelle

POUR LE COLLEGE COMMUNAL:

 

Jean-Yves Duthoit

 

François Huberty

 

 

 

 

 

 

Directeur général

 

Bourgmestre

 

 

Galerie

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