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Ordre du jour Conseil communal

ORDRE DU JOUR du CONSEIL COMMUNAL

LE 24 novembre 2020 à 20h00

PAR VIDEOCONFERENCE

 

Cette séance publique sera diffusée en temps réel.

Retransmission en direct du conseil communa via YouTube 

https://youtu.be/kk0LhE7-oAM

 

 

Séance publique

01.  Validation de l'organisation du Conseil communal par vidéoconférence pour cas de force majeure

02.  Approbation du procès-verbal de la séance précédente

03.  Approbation du règlement général de police - version 2020

04.  Adhésion à l'ASBL "Contrat de Rivière Semois-Chiers"

05.  Approbation du programme d'actions du contrat Rivière Semois-Chiers

06.  Organisation de collectes sélectives en "porte-à-porte" du papier-carton d'origine ménagère

07.  Avenant à la convention de mise à disposition d'un local en faveur de la Chorale "Les Solid'elles"

08.  Avenant à la convention de mise à disposition d'un local en faveur du club des jeunes de Longlier

09.  Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Au Carrefour, salle de Hamipré dans le cadre de l'épidémie COVID-19

10.  Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Les Mycologues du Luxembourg Belge dans le cadre de l'épidémie de COVID-19

11.  Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL Harmonie du pays de Neufchâteau dans le cadre de l'épidémie COVID-19

12.  Ristourne complémentaire octroyée au Comité des fêtes Namoussart-Marbay-Mon Idée de la salle de Namoussart dans le cadre de l'épidémie COVID-19

13.  Ristourne complémentaire octroyée au Club des jeunes de Longlier dans le cadre de l'épidémie COVID-19

14.  Ristourne complémentaire octroyée au Club de football de Warmifontaine dans le cadre de l'épidémie COVID-19

15.  Ristourne complémentaire octroyée à l'ASBL les Joyeux Lurons de la salle de Petitvoir dans le cadre de l'épidémie COVID-19

16.  Ristourne complémentaire octroyée au Comité de la salle de Lahérie dans le cadre de l'épidémie COVID-19

17.  Convention de prêt des oeuvres d'Huguette Liégeois à la commune d'Aubange

18.  Vérification de la caisse du Directeur financier pour les 2ème et 3ème trimestres 2020

19.  Modification du règlement-prime pour les naissances

20.  Modification du règlement-prime à l'installation de commerce sur le territoire de la commune

21.  Modification du règlement-prime d'encouragement aux utilisateurs du parc à conteneurs

22.  Aide aux tiers en faveur du CHESTI'FOOT 2020

23.  Aide aux tiers en faveur de l'ASBL Joyeux Lurons

24.  Demande de subvention de TVLUX via l'intercommunale Sofilux

25.  Approbation du catalogue de vente de bois marchands 2020

26.  Tutelle sur la modification budgétaire N°1/2020 du CPAS

27.  Assemblée générale de l'intercommunale NEOMANSIO

28.  Assemblée générale de l'intercommunale SOFILUX

29.  Modification du mode de passation du cahier spécial des charges de mise en conformité des centrales incendie des écoles

30.  Convention avec la Communauté Française de cession d'une module scolaire installé dans le cadre du plan d'urgence à l'école de Grandvoir

31.  Marché de location de modules pour l'école communale de Grandvoir durant sa rénovation

32.  Etude de projet pour la réalisation de l'étude de base conduisant à la reconnaissance d'une opération de rénovation urbaine à Neufchâteau

33.  Etude de rénovation de la voirie du Sart

34.  Cahier des charges de travaux d'aménagement de la voirie de liaison Marbay-Namoussart

35.  Acquisition d'une saleuse et d'une lame à neige pour le service technique communal

36.  Achat de 2 camionnettes pour le service technique communal

37.  Approbation de devis ORES dans le cadre de l'aménagement du quartier du Terme

38.  Adhésion à la charte d'éclairage public de l'intercommunale ORES

39.  Vente de deux chemins déclassés en partie n° 99 et 102 à Gérimont

40.  Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la délimitation de la Zone Bleue à Neufchâteau

41.  Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la circulation de camions de +3.5T route de Suxy

42.  Règlement complémentaire de circulation routière relatif à deux chemins forestiers à Tronquoy

43.  Règlement complémentaire de circulation routière portant sens unique aux Quartiers de Fineuse à Grandvoir

44.  Désignation d'un délégué à la commission d'accompagnement du Plan de Cohésion Sociale (PCS)

45.  Désignation de délégués à l'ASBL Contrat de Rivière Semois-Chiers

46.  Renouvellement des 5 composantes de la commission communale de l'accueil

47.  Constitution du nouveau Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.)

48.  Renouvellement de la composition de la Commission Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM)

49.  Décision d'interjeter appel dans le cadre du contentieux relatif à la taxe pylônes - réclamation Proximus 2016

50.  Approbation du Réglement d'Ordre Intérieur du Conseil communal

51.  Communication de décision de l'autorité de tutelle

 

Huis-Clos

52.  Approbation de la convention de mise à disposition de personnel à l'Entreprise de Formation pour le Travail (EFT) du CPAS

53.  Remplacement de l'attaché spécifique technique lorsqu'il est en congé ou empêché

54.  Admission à la retraite d'une enseignante

55.  Ratification des diverses délibérations du Collège communal relatives à l'enseignement

 

POUR LE COLLEGE COMMUNAL :

Par ordonnance :

Le Directeur général,

(s)J-Y. DUTHOIT

 

La Bourgmestre,

(s)M. MONS delle ROCHE