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Ordre du jour du prochain conseil

Ordre du jour du prochain conseil

CONSEIL COMMUNAL DU MERCREDI 6 MAI 2020 à 19 HEURES à l’Hôtel de Ville, Grand’Place 1 – Salle Brasseur

L’accès du public à la salle du conseil ne sera pas autorisé en raison de l’épidémie du Coronavirus.

Toutefois une retransmission sera assurée par le journal L’Avenir du Luxembourg via le lien suivant : www.lavenir.net/live-neufchateau

ORDRE DU JOUR

1) Communication relative à la validation des élections : arrêté du Gouverneur de la Province de Luxembourg.

2) Examen des conditions d'éligibilité et d’incompatibilités des conseillers communaux.

3) Prestation de serment des conseillers communaux.

4) Prise d'acte des désistements en vertu de l'art. L1122-4 du CDLD.

5) Examen des conditions d'éligibilité et d’incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés.

6) Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés.

7) Fixation du tableau des préséances.

8) Prise d’acte des groupes politiques.

9) Validation de l’organisation du conseil communal dans un autre lieu que l’Hôtel de Ville à savoir l’Espace 29, Avenue de la Victoire 25 – 6840 NEUFCHATEAU pour cas de force majeure.

10) Vote du pacte de majorité.

11) Prestation de serment du bourgmestre et des échevins.

12) Désignation du président de l'assemblée.

13) Désignation des conseillers de l'action sociale.

14) Désignation des conseillers de police.

15) Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

Suspension de séance afin de permettre aux conseillers de l'action sociale de se réunir et de prester serment,

16) Prestation de serment du président de l'action sociale.

17) Ratification des délibérations du collège communal relatives aux dépenses excédant les 12èmes provisoires telles que prévues lors de la convocation du 19/03/2020.

18) Ratification des délibérations du collège communal relatives aux dépenses excédant les 12èmes provisoires, postérieures à la date du 06/03/2020.

Le Directeur général                      Le Bourgmestre

(s) J-Y. DUTHOIT                          (s) D. FOURNY