Ordre du jour du conseil communal du 12 septembre - 20h

 

 

Ordre du jour du conseil communal du 12/09/2022 à 20 heures

Hotel de ville Salle brasseur

 

1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes

2. Décision du conseiller V. Parache de quitter son groupe politique.

3. Engagement et constitution d'une réserve de recrutement d'un attaché spécifique (éch. A1sp) pour le service urbanisme contractuel APE (m/f) à temps plein à durée indéterminée

4. Engagement et constitution d'une réserve de recrutement d'un chef de bureau (éch. A1) pour le service urbanisme contractuel APE (m/f) à temps plein à durée indéterminée

5. Assemblée générale extraordinaire d'IDELUX Développement

6. Assemblée générale extraordinaire d'IDELUX Projets publics

7. Approbation des clauses particulières et du catalogue de la vente de bois marchands 2022

8. Modification du règlement-redevance relatif à la tarification des activités touristiques

9. Modification du règlement-redevance relatif aux services accordés par la bibliothèque

10. Aide à la Fraternelle d'Hamipré relative aux commémorations annuelles de septembre

11. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire N°2/2022

12. Avenant à la convention de mise à disposition ponctuelle d'un local scolaire en faveur de Mme

Dauby.

13. Modification du cahier spécial des charges des travaux d'aménagement du chemin des Morts à

Neufchâteau dans le cadre du subside du plan wallon cyclable

14. Approbation des conditions et du mode de passation d'achat d'un camion porteur avec balayeuse

15. Approbation du marché public et du mode de passation d'installation de portes coupe-feu dans différents bâtiments communaux

16. Approbation de la motion relative aux impacts financiers dus à la gestion, à la traçabilité et à l'assainissement des terres

17. Suppression d'un excédent de voirie rue du Moulin à la requête des consorts Robinet/Melinon -

Maximow - Haager

18. Création d'une voirie, à savoir une aire de retournement rue des Lutans à la requête des époux

MAURY/SERVAIS

19. Modification du mode de financement relatif à l'achat de la parcelle forestière MOUZON au Blanc

Caillou

20. Achat d'un terrain au Blanc Caillou en vue de l'extension du service travaux - promesse de vente et projet d'acte